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Document légal, référence publique

Mentions
légales.

Les informations légales et administratives concernant Avepto Sàrl, conformément au droit suisse. Tenues à jour et publiques, elles servent de référence aux clients et partenaires.

Synthèse

En bref.

Trente secondes de lecture. Le détail se trouve dans les sections numérotées ci-dessous.

Dernière mise à jour
12 septembre 2026
Référence
AVP-LEG-ML-2026.09.4
  1. 01 Ce site est édité par Avepto Sàrl, société à responsabilité limitée inscrite au Registre du commerce du canton de Genève.
  2. 02 La Direction d’Avepto Sàrl assume la responsabilité éditoriale des contenus publiés.
  3. 03 Le site est hébergé et distribué par Cloudflare, depuis son réseau mondial de points de présence.
  4. 04 Textes, images, marques et code du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction requiert notre accord écrit préalable.
  5. 05 Les données personnelles et les cookies font l’objet de deux politiques dédiées, référencées en bas de page.
  6. 06 Le droit suisse s’applique. Les tribunaux ordinaires du canton de Genève sont compétents.
Sommaire
01 Éditeur du site

Qui édite ce site ?

Avepto Sàrl

Société à responsabilité limitée
Inscrite au
Registre du commerce du canton de Genève
Numéro IDE / UID
CHE-362.077.556
Numéro TVA
CHE-362.077.556 TVA
Capital social
CHF 20’000
Siège social
Chemin de l’Epinglier 4 1242 Satigny, Suisse
Téléphone
+41 22 552 96 70
Email
02 Responsable de la publication

Qui est responsable du contenu publié ?

03 Hébergement du site

Où ce site est-il hébergé ?

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
04 Propriété intellectuelle

À qui appartiennent les contenus du site ?

05 Protection des données personnelles

Quelles règles encadrent vos données personnelles ?

06 Cookies

Ce site utilise-t-il des cookies ?

07 Limitation de responsabilité

Quelle est la portée des informations publiées ?

08 Liens externes

Sommes-nous responsables des sites liés ?

09 Droit applicable et juridiction

Quel droit s’applique en cas de litige ?

Documents complémentaires